Éditeur du site
Dijon Actualités
Journal d’information locale indépendant
Siège social : Dijon, Côte-d’Or (21000), France
Directeur de la publication : Bauduin Fabien
Contact : contact@dijon-actualites.fr
Hébergement
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, photographies, illustrations, vidéos, graphismes, logos) publiés sur le site dijon-actualites.fr sont protégés par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Dijon Actualités.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
Responsabilité
Dijon Actualités s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Dijon Actualités ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.
En conséquence, Dijon Actualités décline toute responsabilité :
- Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
- Pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations
- Pour tout dommage, direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Dijon Actualités ne dispose d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Dijon seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : janvier 2025
